Translator Translator I – Le point de vue de l’expert par Gilles Perrault 702. L’expertise des objets et œuvres d’art est une activité en constante évolution. Si, depuis […]
Ce titre simple en apparence aborde une multitude de sujets. Quel art allons-nous aborder ? L’art matériel comme l’architecture, le dessin, la peinture, la sculpture ou bien la […]
L’expert entre tiraillement et impuissance L’expertise d’objets d’art relève souvent de biens personnels: héritage, assurance, fortunes diverses. Elle demeure ainsi confidentielle si elle est privée. Au civil, c’est […]
Dossier : Les coûts de l’expertise Aujourd’hui plus qu’hier et demain plus encore, le coût de l’expertise doit être considéré comme une charge importante pour celui qui en […]
Le juge d’instruction, l’expert judiciaire, les officiers de police judiciaire L’expertise des contrefaçons artistiques au sein de la procédure pénale est une nécessité que les contraintes de […]
L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’œuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les […]
La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit. […]
L’auteur, expert judiciaire, retrace son expérience du conflit entre artistes contemporains et galeristes et apporte quelques solutions à son règlement. La Revue Experts n° 59 – 06/2003 © […]
1. Les faits Ce jour-là, dans le hall de l’immeuble, en ouvrant la porte de mon cabinet, je manque de heurter un quidam penché sur ma plaque d’expert […]
Depuis ces cinq dernières années, à la faveur de la mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce […]
L’expert judiciaire est souvent confronté à expertiser des objets ou documents placés sous scellés. Cet article fait le point sur les différentes procédures, l’apposition, l’ouverture et le bris […]
Tous les certificats d’authenticité des objets d’art n’ont pas la même valeur : certains attribuent de façon incontestable et sont reconnus dans le monde entier, d’autres, réalisés par […]
L’expertise des objets d’art évolue grâce aux apports scientifiques. Conscients de ces nouvelles techniques expertales, les magistrats agréent de plus en plus de restaurateurs, d’historiens et de scientifiques. […]
La bonne santé actuelle du marché de l’art contribue à susciter auprès des services fiscaux l’envie d’inclure ses richesses patrimoniales dans l’assiette de l’I.S.F. Si ces velléités devenaient […]
Cette interview met en lumière les difficultés de mise en œuvre de l’expertise vis-à-vis du contradictoire, d’une part pour la procédure commune à toutes les missions et d’autre […]
Cet article rappelle d’abord les différents domaines d’activité où le risque de dépérissement des preuves nécessite qu’une expertise soit exécutée immédiatement, puis il en expose les conséquences. Les […]
La beauté suscite la convoitise et la cupidité. Les bronzes constituent un terrain de prédilection où il convient de savoir distinguer les œuvres originales, les faux ou encore […]
Après avoir rappelé que depuis 1985 il n’y a plus de liste d’experts présentée par la Compagnie Nationale des Commissaires Priseurs agréée par le Ministère de la justice. […]
Le décret du 18 mars 1999 instaurant le devis préalable concernant les expertises pénales dépassant la somme de 450 € n’est pas toujours appliqué par les experts et […]
Les honoraires relatifs aux missions d’expertises judiciaires ne sont pas toujours perçus dans des délais courts et raisonnables. Pour pallier les pics de trésorerie qui peuvent en découler, […]